CONDITIONS GENERALES DE VENTE

     Ouverture de la La boutique en ligne le 09/11/2010

 

 

 

   Siret n° :  528 077 738 00011

 

 

    Les présentes conditions de vente à définir les relations contractuelles entre Patine&Broc Passion et l'acheteur et les conditions applicables a tout achat.

 

         

 

 

 

                CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSES

 

  Les produits à vendre figurant en photo sur ce site. Ils sont vendu dans la limite des stock disponibles. Chaque produit est accompagné d'un photo et d'un descriptif. Les photos sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfait avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleur. Les produit présentés peuvent être disponible en stock ou sur commande. Dans ce dernier cas,le vendeur en informera l'acheteur lors de la commande et lui indiquera les tarifs et les délais de fabrication.

 

                                             

                                    TARIF

 

  Les tarifs figurant sur ce site sont des prix TTC, sachant que Patine&Broc Passion, en sa qualité d'autoentrepreneur n'est pas assujetti à la TVA.

  Le vendeur se réserve de modifier ses tarifs a tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

  Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client.

 

                                                                              

                                  COMMANDE

 

 L'acheteur qui souhaite passer une commande doit adresser un mail via le lien ME CONTACTE sur le site, avec son identification ( nom, prénom et adresse ) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis.

 

 

                                  PAIEMENT

 

  Paiement par chèque personnel ou via paypal (paypal a partir de 50euros d'achat)

  Un mail de confirmation sera envoyé à l'acheteur des la réception du paiement par le vendeur.

 

 

                            CARTE DE FIDELITE 

 

 Une carte de fidèlité sera mise en place au nom de l'acheteur des son 1er achat (sans date limite). La carte sera gardée par le vendeur.  aubout de 6 achats , un chèque cadeau d'une valeur de 5% des achats réalisés sur ce site, vous sera offert sur votre prochain achat.

 

 

                                  LIVRAISON

 

  Les frais de livraison sont a la charge de l'acheteur. Les colis sont envoyés en lettre max ou colissimo. Les prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si l'acheteur désire assures le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.

  Les délais de livraison vont de 3 et 5 jours si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être crée ( commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l'acheteur le délais.

  Le vendeur décline toute responsabilité liée a d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par la poste.

 

 

                     RETRACTATION ET REMBOURSEMENT

 

  Les acheteur personnes physique non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours a compter de la date de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur ( Le produit doit être dans son emballage d'origine et envoyé par suivi) pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de port.

 

 

                                 RESPONSABLITE

 

  Les vendeur, dans le processus de vente en ligne n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion virus, rupture de service ou autre problèmes involontaires.


 


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